Musique abandonware ?

[SveDec]

J'voulais savoir si les musiques etaient comme les jeux, c'est-a-dire qu'a partir d'une certaine date on pouvait les considerer comme telle (abandonware quoi).
J'ai entendu dire (comme ca ...) qu'il fallait 50 ans pour qu'une musique soit libérée de droits mais, dons le cas des jeux videos, ils ne sont pas libres de droits ils sont simplement introuvables n'est-ce-pas ? Donc est ce que si une musique est introuvable, peut-on la considerer comme abandonware (j'aime pas ce mot associé a la musique mais j'en ait pas d'auters ...) ?

[MuetDhiver]

Tu souleves ici un point interessant. Une oeuvre quelle qu'elle soit donne à son auteurs des droits su celle-ci pendant toute la durée de sa vie (de l'auteur) et pendant 70 apres sa mort (pour ses descendants).
Passé ce delais l'oeuvre tombe dans le domaine public (et donc est libre de droit pour celui qui veut l'utiliser).

Donc les morceaux musicaux ne connaissent pas le systeme de "l'abandonware".

Il faut préciser que l'abandonware n'est pas un fait juridique légal, c'est juste une faveur que font les éditeurs de jeux de laisser "gentillement" à disposition d'anciens jeux.
Juridiquement l'abandonware doit être classé dans la catégorie Warez et piraterie (même si l'hetique des sites abandonware est completement differente et ne doit pas être assimilée au warez).

Je tiens à préciser que la loi française protège toute oeuvre intellectuelle originale par le droit d'auteur. Les logiciels (et donc tout les jeux) sont protégés par ce même droit d'auteur.

[gameslover]

Non la musique ne sera jamais libre de droits même après un nombre d'années donné. Tant qu'un descendant d'un réalisateur d'une musique est en vie, cette musique lui appartient toujours, du moins les droits y relatifs...

Mais si un jour une famille n'a plus du tout le moindre descendant en vie (va le prouver ) la musique deviendrait libre de droit...

Donc en résumé, c'est impossible

[MuetDhiver]

Jamais libre ? Et Mozart alors !

Je ne sais pas ce qu'il en est de la Suisse, mais en France les oeuvres musicales font parties des oeuvres intellectuelles et deviennet libre de droit 70 ans après la mort de son auteur.

EDIT : le délais de 70 ans est une norme européenne.
Au niveau international, la Convention de Bernes à optée pour un délais de 50 ans.

[gameslover]

Oui elles deviennent libres après 50 ans si et seulement si, aucun descendant n'en revendique les droits !! Et c'est ça le problème... pour Mozart je crois qu'en plus de 50 ans personne n'a jamais revendiqué les droits, donc, c'est tombé dans le "domaine public". Mais ces cas sont rares... généralement il y a toujours des descendants qui cherchent à se faire un peu d'argent...

De plus pour la musique, la partition devient libre de droit, mais le son ?? Pas vraiment étant donné que le chef d'orchestre par exemple, lui peut toujours être en vie, etc...

C'est très compliqué et étant juriste, cela fait partie des casses-têtes juridiques !!! Il y a des cas invraissemblables, etc...

Et ce n'est pas toujours évident à saisir car les subtilités sont nombreuses...

[MuetDhiver]

Pourtant il est assez claire que l'oeuvre origionale appartient à son auteur mais que les interpretations qui en sont faitres pas la suite appartiennent à la personne qui en a fait l'arrangement. Enfin c'est pas si simple effectivement mais il doit au moins y avoire un consentement pour avoire le droit de reprendre un eoeuvre musicale.

Pour ce qui est de de la prolongation des droits d'auteur, je ne savais pas que les descendants avaient le droit de faire valoire leurs droits apres 70 ans.

[gameslover]

Non tu n'as pas compris... ils n'ont pas le droit de les revendiquer si le délais des 50 ans est dépassé, ou celui des 70 ans, tout dépend si on se base sur la loi de l'UE ou pas...

C'est durant la période donnée de 50 ans qu'ils peuvent revendiquer ces droits à un nom fixe !!! Ce qui fait que le délais repart dès ce moment-là... et ainsi de suite...

Ce qui s'est passé avec Mozart notamment, c'est qu'en 50 ans, personne n'a réclamé les droits... alors si maintenant un de ses descendants venait à les revendiquer, il lui serait notifier clairement que le délais légal est écoulé et que les droits appartenant à l'auteur originel sont désormais du "domaine public"...

Ce qui rend également complexes toutes ces histoires, c'est la présence de deux lois avec 20 ans de différence entre les deux... beaucoup de descendants jouent là-dessus et tout se complique alégrement car entrent en compte des notions de for juridiques, etc... c'est pour cela que je parlais de "casse-têtes" juridiques...

Concernant la notion de consentement pour la reprise des oeuvres, là aussi c'est très compliqué... déjà il faut définir précisément le concept de consentement... car en effet, on pourrait présumer qu'à la base, un auteur d'une partition, n'a pas fait cette partition pour lui tout seul, mais pour qu'on l'interprête !! Cela voudrait donc dire que son consentement serait tacite et indisociable de son oeuvre...

De plus, beaucoup d'auteurs sont morts, le délais des 50 ans n'étant pas écoulé mais personne ne revendique les droits encore... à qui demander le consentement ?? L'auteur étant mort entre temps par exemple... il faut déterminer des compétences, des personnes pour les faire valoir, etc...

Non réellement ces histoires de droits d'auteur et d'interprétation des ouevres sont de vrais casse-têtes