Le spam et la loi

[MuetDhiver]

Je viens de tomber sur une news sur le spam, alors je tenais à vous la faire partager.

Tout d'abord saviez-vous que le terme SPAM est une marque déposée depuis 1937 par la société HomeFood (charcutier à la base).
Mais c'est suite à un des sketches des Monthy Python que l'on doit l'utilisation du terme pour designer un déluge d'information.

Plus d'infos sur l'origine du Spam sur Letit blog 2.0

J'en viens aux 2 nouvelles sur le spam.
La premiere concerne la France. Une société accusée de spam c'est vue condamnée à versé 3 000 ¤ d'amendes par la CNIL.

L'info sur 01 net

Autre pays, autre justice. Cette fois c'est en Amérique que ça se passe. Un spammeur, qui travaille pour une boite US, c'est vu condamné par la cours de Virginie à 9 ans d'emprisonnement pour avoir envoyé du courrier commercial non désiré en nombre supérieur à ce que la loi autorise en 30 jours.

L'article complet sur droit-ntic.com

A mon avis condamner les spammeurs à des amendes lourdes, je suis complètement pour étant donné qu'ils gagnent beaucoup d'argent avec ce genre de mail. Mais de là à les emprisonner, je trouve que c'est exagéré quand même.

PS : au passage j'aime bien le terme français pour "Spam", le pourriel !

[Fredo_L]

A mon avis condamner les spammeurs à des amendes lourdes, je suis complètement pour étant donné qu'ils gagnent beaucoup d'argent avec ce genre de mail. Mais de là à les emprisonner, je trouve que c'est exagéré quand même.

J'aurais tendance à dire que tout dépend le type de spam pratiqué.
Si c'est un spam "propre", il n'y a pas de raison de condamné à de la prison (par exemple, la croix rouge a pratiqué un spam important récemment et se sont excusé ensuite et il n'y a pas eu de suite à cette affaire).
Mais il y a le spam non "propre" qui consiste en :
- Envoyer plusieurs millions de messages à des adresses récupérées illégalement
- Souvent, il n'est pas possible de se désinscrire de cette base de données et si on essaye de le faire, le risque est que notre adresse soit vendue à d'autres spammeurs et donc, on reçoit encore plus de spams
- Souvent ces messages contiennent des images de cul pouvant choquer les plus jeunes
- Il y a aussi beaucoup de spams qui vendent des médicaments qui peuvent se montrer dangereux pour la santé
- Il y a aussi les spams qui contiennent des virus (cheval de Troie) et une fois la machine infectée, la machine devient à son tour émettrice de spam
- Il y a à présent les spams phishing qui se font passer pour un site afin de récupérer les coordonnées banquaires
- Ces spams ont un coût élevé car ils prennent beaucoup de bande passante sur les réseaux Internet et ils font perdre du temps aux utilisateurs (je perds bien 5 minutes à supprimer les 300 spams que je reçois par jour)
- etc.

Tout ça pour dire que pour moi, il peut y avoir des spams graves qui méritent une grave sanction.

PS : au passage j'aime bien le terme français pour "Spam", le pourriel !

Et le terme français pour désigner un spammeur est arroseur

[gameslover]

Intéressant tout ça
Mais je trouve également que d'aller jusqu'à emprisonner les gens c'est quand même un peu beaucoup... les amendes oui bien qu'il faudrait vérifier qu'elles soient supérieures à ce que le spammeur aura gagné parce que si il se prend 3000¤ d'amende et que derrière son activité lui en a rapporté 300000¤ il ne va certainement pas vraiment être dissuadé de continuer... pourquoi pas alors amendes puis si récidives des peines plus lourdes... mais la prison direct c'est violent je trouve pour simplement avoir envoyé des mails non sollicités...
Sinon comme Fredo je pense qu'il faudrait juger en fonction du type de spam... il y en a quand même des marrants et utiles dans le lot qui sont pourtant des courriels non-sollicités... faut bien relativiser je crois...

[Victor]

Fredo a raison, pourriel vient du Québec, de même de courriel (ils sont vraiment inventifs eux!).
D'autres termes linguistiques:
Webrings: anneau de sites
Hacker: fouineur
Applet: apliquette
Chat: causette
DVD: disque numérique polyvalent
Smiley: frimousse
Blog: bloc-notes
Spamming: arrosage
Firewall: barrière de sécurité (pare-feu me semblait clair et mieux adapté)
MMS: message multimédia
Hot spot: zone d'accès sans fil
Wireless Internet Access: Accès sans fil à l'Internet
Trojan horse: Cheval de Troie
Hoax: canularLogic bomb: bombe logique
Worm: ver
Virus: virus (dur celui-là)
Antivirus: antivirus (encore plus dur!)
Malware: logiciel malveillant

Si certains termes ont purement été traduits d'une manière logique, d'autres font sourir.
C'est ça l'exception française?


Je pense comme Gameslover que les amendes doivent être dissuasives pour forcer ces voyous à ne pas récidiver.
Genre une amende supérieure aux gains du vilain arroseur.
Et puis de la prison (ferme) si récidive.

[Fredo_L]

mais la prison direct c'est violent je trouve pour simplement avoir envoyé des mails non sollicités...

Envoyer un grand nombre de mails non sollicités en ayant récupérer illégalement des adresses electronique est grave mais comme vous, je suis d'accord pour dire que ça ne mérite pas de la prison.
Mais le problème, c'est que ces mails en plus d'être illégaux à la base, contiennent également un contenu illégal.
- Si on te propose l'achat de Viagra à prix cassé, c'est qu'il s'agit de contrefaçon (puni par la loi) et après analyse par des laboratoires français, ces faux médicaments peuvent s'avérer dangereux (et c'est également puni par la loi de mettre la vie des gens en danger).
- Si le mail contient des images porno et qu'il est envoyé à un mineur, c'est également puni par loi
- Si le mail contient un virus/cheval de Troie, c'est encore puni par la loi (il est interdit de s'introduire dans un système informatique d'une autre personne sans autorisation)
- Si le mail est destiné à te voler tes coordonnées banquaires (http://www.clubic.com/actualite-2047...rancaises.html), c'est encore illégal et puni par la loi. Cette technique existe depuis de très longues années et consistait à téléphoner aux gens en se faisant passer pour la banque et les gens qui pratiquaient ce genre de chose étaient condamné à de la prison ferme alors qu'ils n'avaient escroqué que quelques centaines de personnes, quand par mail, cela peut affecter plusieurs millions de personnes.
- etc.
Toutes ces choses sont graves et peuvent justifier selon moi de la prison.
Donc, c'est comme tout, faut étudier les dossiers au cas par cas car il y a du spam plus ou moins grave.

Ca me fait penser à l'avocate qui a été mise en prison pour violation du secret de l'instruction. Au début, j'ai été choqué par cette décision que je trouvais très dure car personne ne respecte le secret de l'instruction. Ensuite, j'ai appris que c'est à des traffiquants de drogue à qui l'avocate avait parlé et que grâce à ses informations, ils avaient pu échapper à la police et ça, c'est grave et ça justifie de la prison.

[M***]

Ca me fait penser à l'avocate qui a été mise en prison pour violation du secret de l'instruction. Au début, j'ai été choqué par cette décision que je trouvais très dure car personne ne respecte le secret de l'instruction. Ensuite, j'ai appris que c'est à des traffiquants de drogue à qui l'avocate avait parlé et que grâce à ses informations, ils avaient pu échapper à la police et ça, c'est grave et ça justifie de la prison.

Si c'est bien l'histoire que je pense, ca n'est pas l'avocate qui a violé le secret de l'instruction, elle a en fait fourni des informations à un membre de la famille de son client qui lui ont permis de dissimuler une partie de son traffic, et cela a été découvert suite à une écoute téléphonique, donc là c'est surtout le secret de la défense qui a été violé. De plus son cabinet où travaillent 7 autres avocats a été mis sous scellé, d'où impossibilité de travailler sur leurs autres dossier, avec consultation de tous les autres dossiers de l'avocate.

[MuetDhiver]

Je suis tout à fait d'accord que la sanction doit être à la hauteur de l'acte. Donc si le spam est purement commerciale sans rien d'illegal à l'interieur, une simple amende est suffisant. Il ne faut pas oubleir que l'economie d'internet marche aussi grace à la vente de bases de données.

Par contre si le spam contient du contenu inertdit par la loi, alors oui je suis pour la condamnation à de la prison. Mais plutot que de la prison ferme, je pense que la prison avec sursis est un bon moyen de reduire la recidive.

[Groovykid]

est ce que ca marche pour les pub dans la boite au lettre (style celles que vous avez en meme temps que votre journal de petites annonces) , ainsi que les coups de téléphones et sms publicitaire.

parce que moi j'en ai surtout marre de recevoir en moyenne 2 coups de téléphone par semaine publicitaire , pour que je m'abonne a canal + ou a télé 2 , etc...
parfois je recois ces pubs par sms et parfois encore , je recois directement un message sur mon répondeur ... que je suis obligé d'écouter.

ca en devient insupportable à tel point que j'en deviens grossier au téléphone.
la dernière fois , je réponds "écoutez j'ai pas le temps la je travaille" .. et la personne me dit "mais moi aussi je travaille" , alors je lui réponds " non , vous faite c**** le monde" et j'ai raccroché .

mais j'aimerai bien savoir comment faire pour éviter ces démarches commerciales.

d'autant plus que ya un autre truc que je trouve scandaleux , c'est quand on créé une entreprise , on est obligé de passer une petite annonce dans ce que l'on appelle "le journal officiel".
déja , ca coute 250 euros ... mais surtout , le seul objectif de ce journal c'est de vous faire connaitre auprès de tout les démarcheurs commerciaux qui sont intéressé par les nouvelles entreprises. cad ceux qui vous vendent les fournitures de bureaux , etc... du coup je suis envahi de pubs et tout cela a cause de la loi ! alors comment lutter ?

[Bet]

Je ne suis pas pour l'amende et encore moins pour la prison

A mes yeux, c'est tout sauf des solutions pour arranger les choses
L'amende risque de couler un mec pour la vie (ou du moins une partie) et il n'apprendra rien En ce qui concerne la prison, si ca n'en fait pas de vrai criminel, c'est inhumain dans les conditions actuelles et ca n'aide pas à la réinsertion dans la vie après la peine

Donc je pencherai pour les travaux d'intérêt général
Ca aide la communauté, la personne peut apprendre quelque chose

[gameslover]

mais j'aimerai bien savoir comment faire pour éviter ces démarches commerciales.

Je ne sais pas si ça existe en France mais ici on peut demander à ce que notre numéro soit "étoilé" donc qu'ils mettent une * à côté dans l'annuaire ce qui signifie qu'on refuse les appels commerciaux, etc... et que l'entreprise gérante des annuaires s'angage justement à ce que ça soit respecté... donc si on s'inscrit et qu'on reçoit tout de même des appels commerciaux, suffit de le signaler et après ben je ne sais pas ce qui se passe mais disons que c'est d'une efficacité redoutable pour être tranquille à ce niveau... et les gens le respectent bien en prime car je ne connais personne qui ait dû le signaler...

[Victor]

Il existe la liste orange qui est gratuite pour les particuliers (pour les entreprises je ne sais pas) et qui normalement empêche FT de communiquer ton numéro de téléphone à des "partenaires commerciaux", sous-entendu que le numéro n'est pas à disposition dans les listes commerciales usuelles.
Il reste visible dans l'annuaire.
Je l'ai déjà eu il y a plusieurs années (et numéros) mais ça vaut le coup dans le cas d'un nouveau numéro parce que pour changer de statut sur un numéro ancien, il est déjà plombé dans des milliers de listings et ça ne change pas là où FT n'a pas accès.

[Amiga62]

Quitte a passer pour un barbare je suis pour la prison car ils se font plein d argent sur notre dos et encombre nos boite aux lettres c est tres desagreable
alors pour contrer ca il faut acheter des logiciel ou faire plein de recherche pour empêcher ces fléaux.

je sais de quoi je parle ma boite aux lettres en étais plein de plus il y as des qpam qui apporte des virus qui surveille notre ordinateur et qui peuvent nous voler certainbne donnée...

c est un viol!!

[Fredo_L]

Comme le dit Victor, la solution pour ne plus être emmerdé au téléphone est de s'inscrire sur la liste orange.
Pour ce qui est de la boîte aux lettres, il y a depuis peu de temps la possibilité de poser un petit autocollant pour signaler que tu ne veux pas de prospectus publicitaire.

Pour ce qui est des SMS, j'ignore s'il existe une solution.

[clement]

Je ne suis pas pour l'amende et encore moins pour la prison

A mes yeux, c'est tout sauf des solutions pour arranger les choses
L'amende risque de couler un mec pour la vie (ou du moins une partie) et il n'apprendra rien En ce qui concerne la prison, si ca n'en fait pas de vrai criminel, c'est inhumain dans les conditions actuelles et ca n'aide pas à la réinsertion dans la vie après la peine

Donc je pencherai pour les travaux d'intérêt général
Ca aide la communauté, la personne peut apprendre quelque chose

Shino a pris le contrôle de son PC, c'est pas possible

Non, sinon, je suis aussi d'accord avec la plupart d'entre vous : pas de la prison pour ça, faut pas déconner... D'ailleurs, il y a même des entreprises qui utilisent le spam pour faire une vaste campagne commerciale (qui marche plus ou moins bien...), et qui préfèrent payer une amende

Après, tout dépend le contenu du dit spam... Il y a des choses un peu plus graves que de la simple publicité (chiante, soit)

[d***]

pareil, je pense que faut pas exagérer, il n'y a pas mort d'homme, non plus.
par contre c'est vrai que le contenu du spam est souvent punissable (médicaments de fraude, spywares...) et je vois pas trop comment stopper ça : pour un qui est arrêté, combien continuent et combien d'autres commencent ?