Tiens, voilà venir la riposte "graduée" à la belge :
http://geeko.lesoir.be/2012/02/29/65...kaiser-chiefs/
http://geeko.lesoir.be/2012/03/01/65...pour-lexemple/
En réalité, ce qui a conduit à ce résultat n'est pas tant le téléchargement illégal qui est pointé du doigt mais la mise à disposition des fichiers sur le net dont en particulier, un album des Kaiser Chiefs avant sa commercialisation.
On peut se poser quelques questions : la SABAM indique ne pas avoir choisi son "client" au hasard" et qu'il s'agissait d'un uploading important. Mais qu'est-ce qu'un uploading important? Fondamentalement, le premier bit d'uploading, c'est déjà du viol de droit.
Ce qui est choquant ici, c'est que le "pirate" ne cherchait pas à faire commerce des fichiers qu'il détenait...donc, je suppose qu'il s'est fait choper à télécharger et uploader via P2P.
Alors, évidemment, on ne connaît pas le fond de l'affaire et peut-être que le gars est vraiment à la base d'une mise à disposition massive et régulière de fichier dont il ne détient pas les droits mais mon sentiment est qu'il s'agirait à priori plutôt d'un petit poisson. A côté de cela,on en connaît pas mal qui propose la même mise à disposition contre espèces sonnantes et trébuchantes.
Et si cela s'avérait être correct, la condamnation au pénal ne me dérange pas. Par contre, la somme requise au civil me semble sévère. Probablement parce qu'ils sont à nouveau partis du point de vue "un album/film/jeu téléchargé x fois à partir de la machine de l'inculpé représente x ventes perdues".
Et plus les choses avancent, plus il me semble que la période pendant laquelle une oeuvre multimédia est protégée par la législation sur les droits d'auteur est beaucoup trop longue.
Ensuite, concernant les amendes, l'amende au civil devrait être déterminée non pas sur le préjudice des ventes perdues estimées mais sur le gain/bénéfice obtenu par l'inculpé dans la diffusion des oeuvres dont il n'est pas propriétaire et au minimum, à la valeur d'achat des oeuvres téléchargées illégalement...soit dans le cas ci-dessus, une somme qui oscillerait entre 20 et 30.000,00 € mais avec l'obligation aux détenteurs des droits de fournir un exemplaire "propre" de chaque oeuvre téléchargée dans le format actuellement disponible dans le commerce!
Le problème étant que dès qu'un gars est coincé par la justice, les ayants droits se jettent dessus comme des hyènes sur une charogne et lui font payer 100x la sauce pour les autres qui ne seront pas coincés.
Le plus flagrant étant que le jour d jugement, je voudrais bien savoir qui parmi les juges, jurés, avocats, greffiers, policiers et audience présente possèdent et a participé à la diffusion d'oeuvres sans disposer des droits...
EDIT : Bon, après lecture sur le site d'un journal flamand, l'album des Kaiser Chiefs a été uploadé sur Rapidshare où il a été téléchargé environ 10.000 fois. Pour les autres oeuvres, cela se partageait en P2P et probablement aussi Rapidshare. ça reste quand même très très sévère au niveau de l'amende au civil.
http://geeko.lesoir.be/2012/02/29/65...kaiser-chiefs/
http://geeko.lesoir.be/2012/03/01/65...pour-lexemple/
En réalité, ce qui a conduit à ce résultat n'est pas tant le téléchargement illégal qui est pointé du doigt mais la mise à disposition des fichiers sur le net dont en particulier, un album des Kaiser Chiefs avant sa commercialisation.
On peut se poser quelques questions : la SABAM indique ne pas avoir choisi son "client" au hasard" et qu'il s'agissait d'un uploading important. Mais qu'est-ce qu'un uploading important? Fondamentalement, le premier bit d'uploading, c'est déjà du viol de droit.
Ce qui est choquant ici, c'est que le "pirate" ne cherchait pas à faire commerce des fichiers qu'il détenait...donc, je suppose qu'il s'est fait choper à télécharger et uploader via P2P.
Alors, évidemment, on ne connaît pas le fond de l'affaire et peut-être que le gars est vraiment à la base d'une mise à disposition massive et régulière de fichier dont il ne détient pas les droits mais mon sentiment est qu'il s'agirait à priori plutôt d'un petit poisson. A côté de cela,on en connaît pas mal qui propose la même mise à disposition contre espèces sonnantes et trébuchantes.
Et si cela s'avérait être correct, la condamnation au pénal ne me dérange pas. Par contre, la somme requise au civil me semble sévère. Probablement parce qu'ils sont à nouveau partis du point de vue "un album/film/jeu téléchargé x fois à partir de la machine de l'inculpé représente x ventes perdues".
Et plus les choses avancent, plus il me semble que la période pendant laquelle une oeuvre multimédia est protégée par la législation sur les droits d'auteur est beaucoup trop longue.
Ensuite, concernant les amendes, l'amende au civil devrait être déterminée non pas sur le préjudice des ventes perdues estimées mais sur le gain/bénéfice obtenu par l'inculpé dans la diffusion des oeuvres dont il n'est pas propriétaire et au minimum, à la valeur d'achat des oeuvres téléchargées illégalement...soit dans le cas ci-dessus, une somme qui oscillerait entre 20 et 30.000,00 € mais avec l'obligation aux détenteurs des droits de fournir un exemplaire "propre" de chaque oeuvre téléchargée dans le format actuellement disponible dans le commerce!
Le problème étant que dès qu'un gars est coincé par la justice, les ayants droits se jettent dessus comme des hyènes sur une charogne et lui font payer 100x la sauce pour les autres qui ne seront pas coincés.
Le plus flagrant étant que le jour d jugement, je voudrais bien savoir qui parmi les juges, jurés, avocats, greffiers, policiers et audience présente possèdent et a participé à la diffusion d'oeuvres sans disposer des droits...
EDIT : Bon, après lecture sur le site d'un journal flamand, l'album des Kaiser Chiefs a été uploadé sur Rapidshare où il a été téléchargé environ 10.000 fois. Pour les autres oeuvres, cela se partageait en P2P et probablement aussi Rapidshare. ça reste quand même très très sévère au niveau de l'amende au civil.
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